Pêche au pétoncle, Région du Pacifique 2020 au 2021
Résumé du plan de gestion intégrée des pêcheries

Pêche au pétoncle, Région du Pacifique 2020 au 2021 - Résumé du plan de gestion intégrée des pêcheries
(PDF, 341 KB)

L'objectif de ce résumé de plan de gestion intégrée des pêcheries (PGIP) est de donner un aperçu des informations qui se trouvent dans la version intégrale du PGIP. Le présent document sert également à communiquer les données essentielles sur la pêche et sa gestion au personnel de Pêches et Océans Canada (MPO), aux conseils de cogestion reconnus par la loi et à d'autres parties prenantes. Le présent PGIP permet à tous de bien comprendre les « règles » élémentaires d'une gestion durable de la ressource halieutique. La version intégrale du PGIP est disponible sur demande.

Le présent résumé du PGIP n’est pas un document exécutoire ; il ne peut constituer la base d’une contestation judiciaire. Le PGIP peut être modifié en tout temps, il ne peut entraver l’exercice des pouvoirs discrétionnaires du ministre conférés par la Loi sur les pêches. Le ministre peut, pour des raisons de conservation ou pour toute autre raison valable, modifier toute disposition du PGIP conformément aux pouvoirs discrétionnaires qui lui sont conférés par la Loi sur les pêches.

Dans tous les cas où le MPO est responsable de l'exécution d'obligations découlant d'accords sur des revendications territoriales, la mise en œuvre du PGIP devra être compatible avec ces obligations. Si le PGIP entre en conflit avec les obligations juridiques des accords sur les revendications territoriales, les dispositions de ces derniers prévaudront dans la mesure de l’incompatibilité.

Sur cette page

Aperçu général et introduction - Chapitre 1 du PGIP

Deux espèces de pétoncles sont récoltées pendant la pêche au chalut dans les eaux côtières, le pétoncle rose (Chlamys rubida) et le pétoncle épineux (Chlamys hastata). La pêche au pétoncle rose et au pétoncle épineux a commencé en 1982 et les directives concernant les pêches expérimentales ou exploratoires sont en vigueur depuis 2000.

La pêche au pétoncle a commencé en vertu d'un permis de pêche commerciale ZI qui permettait de récolter les pétoncles roses et épineux à la plongée et avec des engins de chalutage. En 1993, les pêches à la plongée et au chalut ont été séparées. La pêche à la plongée continue en vertu du permis ZI et une catégorie distincte de permis ZR a été créée pour la pêche au chalut. Le nombre de permis délivrés chaque année n'était pas limité dans l'une ou l'autre de ces pêches.

En 1999, le ministre des Pêches et Océans Canada a mis fin à la pêche commerciale aux pétoncles car les données sur cette pêche étaient trop peu nombreuses et sa gestion très peu contrôlée.

Depuis 2000, une petite pêche expérimentale aux pétoncles roses et épineux a été menée par quelques pêcheurs. En 2001, cette pêche expérimentale a été élargie dans le cadre d'une nouvelle politique du MPO sur les nouvelles pêches qui permet son expansion progressive et la mise au point d'un cadre de gestion et d'évaluation fondé sur des données biologiques. Pour développer ces nouvelles pêches, la nouvelle politique du MPO utilise une approche prudente, par conséquent les récoltes sont faites à une échelle relativement petite. En règle générale, le développement de nouvelles pêches se fait en trois étapes : la faisabilité, l'exploration, la commercialisation. Pour plus de détails veuillez vous rendre sur le site Internet.

Les avis scientifiques concernant les pêches expérimentales ont été compilés dans plusieurs rapports. Ils sont disponibles sur le site Internet du SCCS.

Au début de l'année 2016, la directrice générale régionale a approuvé ce PGIP pour la délivrance de permis de pêche commerciale.

Les pêcheries récréatives et celles des Premières nations se sont développées plus récemment. Il est obligatoire de détenir un permis de pêche récréative en eaux de marée dans la pêche récréative de toutes les espèces de poissons en Colombie-Britannique, y compris pour les crustacés. Les principales espèces de mollusques récoltées sont les crabes, les crevettes rayées, les autres espèces de crevettes, les pétoncles et les huîtres. La pêche récréative au pétoncle est d'accès libre, avec une limite quotidienne de prise et une limite de possession de deux jours. Il n'existe aucune limite de taille. La pêche récréative au pétoncle peut avoir lieu sur toute la côte où les zones sont ouvertes à la récolte en vertu du Programme canadien de contrôle sanitaire des mollusques (PCCSM, voir Chapitre 5.5 du PGIP).

La récolte des Premières nations à des fins alimentaires, sociales et rituelles peut se dérouler lorsque elle est autorisée par un permis communautaire autochtone, en vertu d'un traité ou d'un document de récolte. Cinquante-quatre permis de pêche communautaire et 3 documents de récolte peuvent être émis chaque année dans la région du Pacifique. Ces permis prévoient aussi la possibilité de récolter un certain nombre d'autres espèces de mollusques. Dans la récolte à des fins alimentaire, sociales et rituelles, la quantité de prises n'est pas limitée pour le moment, sauf pour les Premières nations dont le conseil ou le programme des pêches a mis en place ses propres limites de prises que les membres de la bande doivent respecter, ou lorsque les allocations sont faites en vertu d'un traité. La pêche au pétoncle ASR peut se dérouler sur toute la côte où dans les zones ouvertes à la récolte dans le cadre du Programme canadien de contrôle sanitaire des mollusques (PCCSM, voir chapitre 5.5 du PGIP).

Évaluation des stocks, connaissances scientifiques et traditionnelles - Chapitre 2 du PGIP

Les études sur la biomasse de pétoncles péchés au chalut sont réalisées en collaboration avec l'association des pêcheurs au pétoncle de la côte Ouest. Les estimations de la biomasse sont faites en effectuant des prélèvements au cours de pêches indépendantes et en examinant banc par banc connus de populations de pétoncles roses et épineux. Bien que la ressource disponible soit limitée pour faire une estimation de la biomasse, il serait souhaitable qu'une évaluation soit faite à plus grande échelle en réalisant une série d'études chronologique et cohérente sur la biomasse, puis en rassemblant les données biologiques provenant de plusieurs zones différentes afin de déterminer si les changements dans la biomasse et la dynamique des populations semblent être corrélés entre les différentes zones.

Profil économique de la pêche - Chapitre 3 du PGIP

Pour les références citées dans ce chapitre, veuillez vous référer au PGIP.

Pêcherie commerciale

Ces dernières années un maximum de 7 permis ont été émis et délivrés chaque année, dont trois sont effectivement utilisés. Les débarquements ont été de l'ordre de 25 000 à 35 000 livres/an.

Les informations sur cette pêche pouvant être fournies au grand public sont très peu nombreuses, voire inexistantes. En effet la participation n'a pas été très importante et les données sont protégées par la politique de confidentialité. À l'avenir, une synthèse plus complète de l'histoire et de la situation économique de cette pêcherie commerciale sera inclue dans le PGIP.

La pêche au pétoncle au chalut est dictée par le marché. À ce jour, la participation à cette pêche a été peu importante. Mais la récolte augmente régulièrement et l'on s'attend à une extension du marché du pétoncle à l'avenir.

Pêche des Premières nations

La récolte des Premières Nations à des fins ASR peut avoir lieu sur toute la côte si elle est autorisée par un permis communautaire autochtone, en vertu d'un traité, ou par un document de récolte à des fins domestiques. Il n'y a actuellement pas de permis communautaire ou de documents de récolte délivrés pour l'utilisation d'engins de pêche au chalut de récolte aux pétoncles.

Accès et allocations - Chapitre 6 du PGIP

Le ministre peut, pour des raisons de conservation ou pour toutes autres raisons valables, modifier l'accès, les allocations et les arrangements de partage énoncés dans le PGIP, conformément aux pouvoirs discrétionnaires qui lui sont conférés par la Loi sur les pêches.

La pêche commerciale exerce ses activités dans le cadre d'une clause du permis intitulée "accès prioritaire" (par opposition à "entrée limitée"), ce qui signifie que l'admissibilité permanente à un permis n'est pas actuellement prévue (voir le Chapitre 1.3). En outre, on y trouve des fermetures de zones, des limitations du nombre d'engins et de profondeur à laquelle on peut pêcher, des limites de taille minimale et des critères pour réaliser des études indépendantes sur la biomasse dans toutes les zones de pêche.

La limite quotidienne de pétoncles roses et épineux combinés et récoltés à la main est de 75 par jour pour la pêche récréative. La limite de possession est de deux fois la limite quotidienne.

Jusqu'à présent des limites ont été instaurées pour la récolte à des fins alimentaires, sociales et rituelles des Premières nations. Les pétoncles récoltés à la main peuvent être alloués en vertu de traités, mais ils ne l'ont pas été en vertu des traités des nations Maa-nulth, Tsawwassen, Tla'amin (Sliammon) et Nisga'a.

Les demandes de permis scientifiques que soumettent les institutions qui organisent des expositions destinées au public, les organisations éducatives ou scientifiques, mais aussi les entreprises qui collectent des composants biologiques, sont prises en compte. Les politiques existantes en matière de permis scientifiques et les nouvelles politiques sur l'utilisation du poisson sont appliquées.

Arrangements pour une intendance partagée - Chapitre 8 du PGIP

Les membres de l'industrie et/ou de leur association sont chargés de coordonner toutes les enquêtes sur la biomasse tout en suivant la méthodologie et les protocoles de transfert des données du Ministère. En cours de saison, conformément aux conditions du permis relatives à la surveillance, à l'échantillonnage biologique et à la déclaration des prises, les détenteurs d'admissibilité à un permis ou les propriétaires de bateaux sont tenus de prendre des dispositions avec un fournisseur de services financé par l'industrie pour livrer les informations au MPO.

Problèmes de gestion, objectifs et mesures prises - Chapitres 4, 5 et 7 du PGIP

Problème de gestion Objectifs Mesure de gestion
1 Conservation et durabilité

Bien qu'il existe des estimations de l'abondance pour certaines zones de gestion du pétoncle, toutes ne sont pas évaluées de façon cohérente. Ce manque d'information sur l'évaluation des stocks est un problème permanent; il empêche le Ministère de surveiller l'état des populations, et l'industrie commerciale de pouvoir se développer.
L'objectif du MPO est de:
  • comprendre la distribution et l'abondance du stock de pétoncles roses et épineux et de mettre en place des unités d'évaluation et de gestion de la récolte des pétoncles;
  • recueillir des données biologiques, notamment les informations sur l’âge, la croissance et la mortalité des pétoncles, et les utiliser pour mettre au point une évaluation qui s'appuie sur des données biologiques et un cadre de gestion;
  • élaborer et mettre au point une approche de précaution conforme aux points de référence et aux règles de contrôle de la récolte des pétoncles roses et épineux établis dans la politique-cadre des pêches durables.
Il n'est pas pratique actuellement d'évaluer chaque banc de pétoncle en Colombie- Britannique. À l'avenir, des efforts supplémentaires seront probablement nécessaires pour expérimenter d'autres cadres d'évaluation de la pêche tout en remplissant les objectifs fixés par la politique-cadre des pêches durables.

En attendant, aucune élargissement de l'encombrement des zones de pêche ou de la participation n'aura lieu sans que des enquêtes d'évaluation des stocks et des évaluations de l'habitat ne soient faites.
2 Pêche commerciale

Il existe un certain nombre de problèmes ayant une incidence sur la viabilité économique de la pêche du pétoncle commerciale. Il s'agit de questions relatives à la taille de l'endroit où il est autorisé de récolter pour les besoins de l'enquête, à la perte potentielle d'espace suite à l'expansion des tenures de l'aquaculture, aux accords relatifs aux traités et enfin aux problèmes de qualité de l'eau. Le Ministère et les titulaires d'admissibilité à un permis collaboreront pour apporter des solutions à ces questions et adapter la pêche en conséquence. Les conseils donnés par les pêcheurs et ceux des autres parties intéressées seront toujours pris en compte.
Le MPO, en collaboration avec l'industrie commerciale, a pour objectif de poursuivre ses travaux sur la manière d'utiliser cette ressource durablement et sur la viabilité économique à long terme de l'industrie de la pêche au pétoncle, sachant que la pêche commerciale joue un rôle vital dans l'économie du Canada. Il s'agira d'adapter la pêche à l'évolution de la ressource et aux conditions du marché, et d'extraire une valeur optimale des marchés mondiaux. L'extension de la pêche pourra être envisagée dans de nouvelles zones où la pêche n'a pas lieu habituellement, elle se fera dans le cadre fourni par Lauzier et al. (2000, 2005). Une évaluation de l'habitat de la région devra être réalisée avant qu'un nouveau lieu de pêche ne soit approuvé par le Ministère pour évaluer la biomasse ou envisager des possibilités de récolte. Le Ministère met actuellement au point un nouveau protocole d'évaluation de l'habitat qui exigera des pêcheurs qu'ils réalisent une étude sur le lieu de récolte proposé en produisant un document vidéo. La gestion des pêches et le personnel de la protection des pêches du MPO examineront cette vidéo afin de déterminer si l'activité de la pêche au chalut présente un risque pour la communauté benthique.
4 Pêcherie récréative

Les informations sur les prises et l'effort de la pêche récréative sont peu nombreuses.

Les occasions de récolter les pétoncles coïncident habituellement avec l'échantillonnage du PCSM dont le but est la pêche commerciale. Le PCSM n'est pas mis en œuvre dans toutes les zones.
L'objectif du MPO est d'affirmer l'importance sociale et économique de la pêche récréative, d'offrir des possibilités durables de récolte récréative qui soit en cohérence avec les politiques du MPO dans le cadre d'une gestion coordonnée du plan, et d'établir des méthodes de travail en collaborant avec les autres secteurs de la pêche pour réduire les conflits et les difficultés.

L'objectif du MPO est de continuer d'offrir aux Premières nations des possibilités de pêcher le poisson à des fins alimentaires, sociales et rituelles. Ces possibilités devront être en cohérence avec la décision de la Cour suprême du Canada dans le jugement R. c. Sparrow et avec les décisions subséquentes des tribunaux.
Pour améliorer la surveillance de la pêche récréative et les déclarations de prise, un sondage fait par courriel portant sur l'effort et les prises de la pêche récréative a été rendu obligatoire en avril 2013. En 2016, il est prévu de continuer à faire ce sondage réalisé de façon aléatoire et dans lequel des questions sur les activités des titulaires de permis et leurs prises seront posées.
5 Pêche des premières nations

Il existe très peu d'informations sur les récoltes à des fins alimentaires, sociales et rituelles.

Les occasions de récolter les pétoncles coïncident habituellement avec le Programme canadien de contrôle de la salubrité des mollusques (PCSM) qui cible la pêche commerciale. Le PCSM n'est pas mis en œuvre dans toutes les zones.
L'objectif du MPO est de continuer d'offrir aux Premières nations des possibilités de pêcher le poisson à des fins alimentaires, sociales et rituelles en cohérence avec la décision de la Cour suprême du Canada dans le jugement R. c. Sparrow et avec les décisions subséquentes des tribunaux. Le Ministère et les organisations des Premières nations poursuivront leur collaboration pour mettre au point des programmes de surveillance des prises et des normes afin de :
  • discuter de conservation, de gestion et de contrôle adaptés, des besoins raisonnables de la pêche ASR et des options pour répondre aux intérêts de tous;
  • encourager les représentants des Premières nations à faire part de toutes leurs difficultés ou de leurs besoins relatifs à la pêche ASR dans la région de leurs communautés;
  • créer un environnement dans le cadre du processus consultatif au sein duquel les représentants des Premières nations peuvent exprimer leurs préoccupations et leurs opinions à la table des discussions, puis de mettre en place des méthodes de travail en collaboration avec les autres secteurs de la pêche dans le but de réduire les conflits et les difficultés.
6 Conformité

Le PCSM exige du Ministère le contrôle et la surveillance de toutes les activités; cependant les ressources pour financer ce type de services commencent à diminuer. Les entreprises de transformation doivent se donner les moyens de veiller à ce que les produits commerciaux qu'elles reçoivent ont été récoltés légalement dans des eaux de culture approuvées.
L'objectif du MPO est de faire tout son possible pour surveiller la pêche et faire appliquer les règlements dans ces pêcheries en coordination avec les priorités de surveillance et de contrôle dans la région du Pacifique. L'instrument principal d'application de la loi dans cette pêche, ce sont les patrouilles spéciales effectuées par les agents des pêches. Les agents des pêches sont, en outre, chargés de répondre aux plaintes du grand public. Les problèmes d'application de la loi sont prioritaires dans le Plan de conformité (Chapitre 9).

Processus de gouvernance - Chapitre 1 du PGIP

Le pétoncle récolté par les pêches au chalut est régi par la Loi sur les pêches et ses règlements d'application qui en découlent.

Le conseil consultatif sur le pétoncle récolté au chalut est l'organe consultatif principal. Il fournit un forum d'échange d'informations et de points vues sur les questions importantes concernant la gestion de la pêche entre les Premières nations, les représentants des pêches commerciale et récréative, d'autres intervenants et Pêches et Océans Canada. Cependant pour la gestion de la pêche, Pêches et Océans Canada reste le décideur en dernier ressort. Le conseil consultatif sur le pétoncle récolté au chalut se réunit une fois par an pour la planification qui a lieu avant la saison et une revue après la saison (janvier).

Plan pour la conformité - Chapitre 9 du PGIP

Conservation et Protection du MPO saisit toutes les occasion de contrôler et de faire appliquer le règlement de cette pêche en coordination avec les priorités de surveillance et de contrôle dans la région du Pacifique.

Examen du rendement - Chapitre 10 du PGIP

Les indicateurs de rendement sont présentés dans la revue qui a lieu après la saison (Chapitre 16 du PGIP).

L'évaluation des stocks, les activités d'échantillonnage et de recherche sont dûment décrites dans l'évaluation de rendement. Les résultats des réunions avec les Premières nations et les autres secteurs dont le sujet porte sur les pêches au pétoncle au chalut peuvent y être consignés. Il est prévu que les membres du Conseil consultatif de la pêche au pétoncle au chalut participent aux réunions. La campagne de pêche commerciale est évaluée par des mesures de rendement comme, le nombre de jours de pêche, la valeur des débarquements par rapport aux années précédentes, les commentaires des représentants dans les réunions du Conseil consultatif de la pêche au pétoncle au chalut et d'autres mesures et évaluations du programme du MPO.

Contact de Pêches et Océans Canada

Pour obtenir de plus amples détails sur ce résumé de PGIP ou pour demander une version électronique complète du PGIP, veuillez contacter Laurie Convey par téléphone au 250-756-7233 ou par courriel Laurie.Convey@dfo-mpo.gc.ca