Conseil Consultaltif des Administrations Portuaires des Ports dans la Région de Pacifique (CCAPRP) compte rendu des discussions

Compte rendu des décisions

Mercredi 6 septembre 2023
Hybride par l’intermédiaire de Microsoft Teams et en personne

1. Mot de bienvenue et examen de l’ordre du jour

La réunion commence par un tour de table au cours duquel chacun des participants se présente.

2. Examen du compte rendu des décisions et des mesures de suivi de la réunion du 29 mai 2023

Le groupe passe en revue les mesures de suivi antérieures énumérées ci-dessous :

3. Mise à jour de PPB

1. Changements de personnel :

   PPB fait le point sur les récents changements de personnel au sein du programme. Ces mises à jour sont :

   • Jonathan Thar a accepté l’occasion de diriger l’équipe du Cadre pour la pêche durable (CPD) au sein de Gestion des pêches. Sa dernière journée avec PPB a eu lieu le 18 août 2023.
   • L’équipe des Services à la clientèle mettra à l’essai une nouvelle structure organisationnelle, au sein de laquelle Mina Jung et un deuxième gestionnaire des Services à la clientèle relèveront de la « gestionnaire, Service à la clientèle et Relations avec les Autochtones ».
   • Katie Rattan occupera ce poste par intérim. Elle continuera néanmoins de gérer son portefeuille de négociations et les dossiers de Jonathan jusqu’à ce que le processus d’embauche du deuxième gestionnaire, Service à la clientèle soit terminé.
   • Taskeen Danekari est de retour au sein de l’équipe d’ingénierie de PPB, après avoir terminé récemment son baccalauréat en génie civil à l’Université de la Colombie-Britannique. Auparavant, elle était étudiante inscrite à un programme coopératif avec nous.

   Le groupe soulève des préoccupations au sujet du travail avec des ingénieurs inexpérimentés, en particulier des étudiants ou des ingénieurs subalternes. Il semble y avoir un manque de compréhension des matériaux de construction et des nouvelles méthodes de construction chez ces ingénieurs. Récemment, des ingénieurs ont reçu des matériaux incorrects, ce qui a entraîné des difficultés dans le processus de construction.

   Le groupe suggère également de mettre en place un processus de communication plus rapide des changements de dotation pertinents aux administrations portuaires (AP).

2. Mises à jour générales :
   1. Programme d’élimination des épaves et des navires abandonnés (PÉÉNA)

      Le PÉÉNA est devenu un programme financé annuellement avec une dotation de 250 000 $ à l’échelle nationale. Cette année, l’objectif d’enlever 15 navires avait été fixé à l’échelle nationale, toutefois l’AC nationale a approuvé l’enlèvement de 18 navires. Quatre d’entre eux se trouvaient dans la région du Pacifique à Cortes Island, Discovery, Steveston et Gibsons Landing.

      On demande pourquoi les coûts d’élimination des navires qui ont été enlevés dans la région du Pacifique sont beaucoup plus élevés que dans d’autres régions. Il est répondu que c’est en raison du nombre limité d’entrepreneurs ainsi que des défis auxquels ils font face en ce qui concerne l’élimination des matériaux. Steveston mentionne également que les frais d’élimination provinciaux ont augmenté considérablement au cours des dernières années.

      Le groupe souligne qu’un nombre important de navires préoccupants, de navires servant de domicile et de navires abandonnés se trouvent dans le port de Ganges, ce qui pourrait avoir des répercussions sur d’autres ports. Le manque de logement et les problèmes de santé mentale chez les habitants des navires ont également été abordés.

      Steveston mentionne que la marina de Shelter Island dispose d’une zone pour l’élimination des navires afin d’éviter que le port n’ait à le faire lui-même et qu’il y ait des répercussions environnementales sur le port.

      Le groupe discute d’une certaine opposition à la portion de 25 % dont l’AP est responsable dans le cadre du PÉÉNA et de la possibilité de la supprimer. On donne l’exemple hypothétique d’un navire abandonné laissé en plan jusqu’à ce qu’il coule, car dans ce cas, la GCC viendrait l’enlever et l’AP n’aurait rien à payer. Dans le cadre du PÉÉNA, l’AP est responsable de 25 % (en espèces ou en nature), ce qui, selon certains, est injuste et peut décourager la participation au programme.

      Les membres explorent des façons de réduire la responsabilité de 25 % à la charge des AP et suggèrent que PPB préconise un changement du financement pour alléger le fardeau financier des administrations portuaires, en particulier de celles dont la capacité est faible.

      Mesure de suivi: Déterminer à quel moment le rappel pour les demandes du PÉÉNA a lieu et l’envoyer à Steveston à l’avance pour que l’AP se prépare. Fait le 27 mars 2023

   2. Navires préoccupants (NP)

      PPB a récemment rencontré la Garde côtière canadienne (GCC) et Transports Canada (TC) pour discuter des rôles et des responsabilités ainsi que des problèmes de NP dans les ports de PPB et à proximité. La GCC traverse une période de transition au cours de laquelle les rôles et les responsabilités de l’équipe des NP et de l’équipe d’intervention environnementale (IE) changent et évoluent. Conformément aux discussions de PPB avec la GCC, l’équipe d’IE évaluera les NP et traitera tout danger. L’équipe des NP axera ses efforts sur l’application de la loi afin d’encourager la propriété responsable des navires. L’équipe des NP de la GCC a imposé sa première amende de 15 000 $ à un propriétaire dont le navire présentait un danger pour le milieu marin ainsi que pour la sécurité du public.

      Il peut donc être plus difficile de traiter les NP dans les ports de PPB, car la GCC, PPB et TC ont tous des pouvoirs différents et un financement limité.

      PPB travaille avec la GCC et Transports Canada pour clarifier le processus relatif aux NP pour les AP. Une fois que ce sera confirmé, PPB communiquera l’information à tous les ports.

      Le groupe se dit préoccupé par l’impossibilité d’imposer des amendes aux sans-abri qui vivent sur des navires abandonnés, car cela ne réglera pas le problème à la source. Les membres du groupe insistent sur la nécessité d’adopter une approche plus proactive pour lutter contre l’itinérance et traiter la santé mentale plutôt que de compter sur des amendes.

      On reconnaît que le problème de l’itinérance et celui des navires abandonnés sont liés.

      Le groupe mentionne également un scénario informel d’« amnistie » où les gens peuvent placer des bouées d’amarrage sans bail. On suggère de demander aux propriétaires enregistrés de navires abandonnés d’assumer la responsabilité de leurs navires.

      La discussion porte sur le projet de loi C-64 et ses répercussions sur les navires abandonnés. Il y a de la frustration au sein du groupe quant à l’absence d’action à la suite de l’adoption du projet de loi.

      Mesure de suivi : PPB inclura une discussion sur les défis et les frustrations liés aux navires abandonnés et à l’itinérance dans la présentation au CCNAP pour une perspective plus large. Il faudra aussi veiller à ce que ces sujets soient abordés au CCNAP : Le projet de loi C-64, l’échappatoire du PÉÉNA et le manque de financement global du programme. Il en sera question au CCNAP les 6 et 10 novembre

   3. Initiative de la Stratégie relative au saumon du Pacifique

      PPB mentionne que tous les contrats de retrait de permis ont été signés et que le programme de retrait de permis (PRP) traite les paiements par lots. En ce qui concerne le Programme d’élimination des navires et engins de pêche pendant le processus de demande du PRP, des affiches ont également été envoyées aux AP, ciblant les propriétaires de bateaux qui ont retiré leur permis de pêche commerciale. Les AP sont encouragées à partager l’affiche avec toute personne intéressée à en apprendre davantage sur le Programme d’élimination des navires et engins de pêche.

      Certains propriétaires de navires qui avaient manifesté de l’intérêt pour le Programme d’élimination des navires et engins de pêche ont vendu leurs navires, de sorte que la situation actuelle n’est toujours pas connue.

      Pour des raisons de confidentialité, PPB n’est pas en mesure de fournir une liste des navires qui ne sont plus associés à un permis. Une fois que le PRP mettra à jour les renseignements sur son site Web, PPB partagera le lien. Les navires qui ne sont plus associés à un permis n’apparaîtront pas. Certains membres expriment une certaine frustration à l’égard de ce processus, mais le groupe reconnaît les préoccupations concernant la protection de la vie privée et l’incapacité de divulguer les renseignements requis.

      Pour ce qui est des prochaines étapes, le Programme d’élimination des navires et engins de pêche renforce les activités d’élimination des navires avec les administrations portuaires de Port Edward et Port Hardy. Steveston confirme son fournisseur de services d’élimination.

      Entre-temps, le Programme d’élimination des navires et engins de pêche a répondu aux demandes de renseignements et travaillera avec les propriétaires de navires qui ont confirmé la mise hors service de leurs navires. PPB espère que les activités d’élimination des navires pourront commencer à l’automne prochain.

      On a fait valoir qu’un musée à Oona River souhaite restaurer un navire historique afin de l’exposer. On demande si l’AP peut utiliser une partie des fonds d’élimination de l’ISSP pour répondre à la demande des musées.

      Il est important de noter que les demandes relatives aux navires et aux engins de pêche sont ouvertes jusqu’en janvier 2026 ou jusqu’à ce que le financement soit épuisé.

      Mesure de suivi: PPB verra s’il peut aider à répondre à la demande du musée et faire enlever et restaurer le navire, en utilisant le financement d’élimination de l’ISSP. En cours

   4. Avis d’évaluation de la C.-B.

      Le groupe discute de la façon dont certains ports de PPB ont reçu des avis du Bureau d’évaluation de Vancouver concernant les relevés des gains des propriétés des marinas. Le service des biens immobiliers de PPB a confirmé et fait savoir que ces avis ne s’appliquent pas à nous puisque nos ports sont de compétence fédérale. Les ports qui reçoivent de tels avis doivent les transmettre à leurs agents de liaison pour qu’ils les transmettent au service des biens immobiliers de PPB pour confirmation. Dans certains cas, le service responsable de l’évaluation de la C.‑B. a de mauvais renseignements dans ses dossiers, ce qui peut créer de la confusion. PPB n’est au courant d’aucun cas où une AP aurait payé un de ces avis.

4. Le point sur le CCNAP:

1. Groupe de travail sur le recrutement et le maintien en poste des bénévoles

   Groupe de travail interne de PPB:
   Des travaux ont été effectués avec l’AC nationale pour examiner différentes options pour mieux recruter et maintenir en poste les bénévoles et la faisabilité d’adapter certaines de ces options au contexte de PPB.

   Des images ont été prises et des entrevues ont été réalisées dans 12 ports du pays. Les images ont été prises dans le contexte du 35e anniversaire du programme des AP. Elles seront utilisées dans les années à venir pour mieux reconnaître et promouvoir le travail des AP. L’ébauche de la vidéo est en cours d’examen et, une fois mise au point, elle sera transmise au CCAPRP.

   Groupe de travail du CCNAP:
   La composition du sous-comité sur le recrutement et le maintien en poste des bénévoles est confirmée. L’AC nationale demande que chaque région fournisse les noms de deux membres. Les bénévoles de la région du Pacifique sont Sheila Seidemann de Port Edward et Carol Doyle de l’administration portuaire de Gibsons Landing.

   Un membre du personnel de chaque région sera également invité. La première réunion virtuelle de ce groupe aura lieu à l’automne.

   Mesure de suivi: PPB partagera un lien vers la vidéo du 35e anniversaire avec le groupe du CCAPRP. En cours

2. Groupe de travail sur les Autochtones

   Groupe de travail interne de PPB:
   PPB travaille à la réconciliation entre les piliers du programme et met en valeur les initiatives régionales. Les travaux ont commencé pour déterminer quelles initiatives de PPB devraient prendre de l’expansion et quelles nouvelles initiatives le programme pourrait entreprendre. Cela se traduira par un nouveau plan de travail pour les prochaines années. Les discussions sur la formation des employés ont également commencé.

   L’AC nationale a embauché quelqu’un pour la mobilisation des Autochtones. Le groupe suggère de célébrer les réalisations de chaque port et souligne l’importance de redonner ce qui a été pris et de s’attaquer aux inégalités auxquelles font face les collectivités autochtones. Les membres du groupe soulignent le manque de couverture des questions autochtones dans les médias grand public.

   Mesure de suivi: PPB trouvera des photos des AP des Premières Nations qui viennent de se joindre au programme et les montrera au séminaire de l’AAPCB. (Idéalement, il serait bon qu’un membre des AP des Premières Nations assiste au séminaire et prononce le mot d’ouverture.) En cours

3. Groupe de travail sur le guide de poche du gestionnaire de port

   Le guide de poche du gestionnaire de port est toujours en cours d’élaboration. Une ébauche a été transmise au CCAPRP le 29 septembre. PPB a intégré les commentaires reçus du groupe et les a envoyés à l’AC nationale le 10 octobre. L’AC nationale prévoit que le manuel sera terminé d’ici mars 2024.

5. Examen des sujets des présentations au CCNAP

CCNAP à Saint John’s, Terre-Neuve, du 6 au 10 novembre.

Ordre du jour provisoire :

Jour 1 : Visite du port

Jour 2 : Mot de bienvenue, mises à jour par PPB, groupes de travail, outils pour les AP, dîner de groupe

Jour 3 : Assurance, écologisation des ports, ciment à faible teneur en carbone

Jour 4 : Garde côtière, présentation d’invités de PPB, présentation du CCNAP : AAPCB dans le Pacifique, y compris les efforts de réconciliation avec les Premières Nations pendant la pandémie de COVID-19.

Les membres du CCAPRP examinent et discutent de l’ordre du jour provisoire du CCNAP. Le CCNAP a demandé que chaque région présente une de ses initiatives réussies. Il est convenu que l’AAPCB constituera la présentation de la région du Pacifique.

Les membres du CCAPRP discutent également des sujets à aborder à la réunion du CCNAP.

Mesure de suivi: PPB créera une ébauche de présentation du CCNAP qui mettra en évidence les efforts de l’AAPCB et la transmettra au CCAPRP et à l’AAPCB pour examen. Fait le 12 octobre 2023

Pause-dîner - Dîner de travail

6. Mise à jour sur les réunions sur les zones/discussion

Le groupe discute du calendrier des prochaines réunions sur les zones publié par l’AAPCB :

20 septembre – Zone de la Côte Nord – Hôtel Highliner Prince Rupert

3 octobre – North Island – Salle de formation de la caserne de pompiers de Port Hardy

4 octobre – Mid Island – Salle de conférence de l’ACCV

12 octobre – Sunshine Coast – Powell River

16 octobre – Lower Mainland (basses-terres continentales) – Salle de conférence False Creek

17 octobre – South Island – Ladysmith

7. Groupe de travail sur la politique relative aux grues

PPB a formé un groupe de travail sur la politique relative aux grues afin de gérer les risques liés aux grues et de régler les problèmes de responsabilité. Le groupe s’est réuni trois fois et a discuté de l’idée d’un programme de formation des utilisateurs et discuté avec Fulford Certification. Il a été convenu qu’une politique claire de PPB était nécessaire.

Les principales considérations pour la politique proposée sont les suivantes :

• Exigences en matière de santé et de sécurité au travail (réglementées par WorkSafe BC, et non par PPB), comme l’inspection avant utilisation, les dossiers d’inspection et la qualification de l’opérateur.
• Plans d’entretien et d’inspection des grues des AP.
• Accès restreint aux grues pour empêcher le public de les utiliser.
• Grue essentielle ou non essentielle.
• Les critères d’évaluation des emplacements dotés de grues appartenant à PPB ou des nouvelles demandes de grues, dont l’utilisation, la structure des frais, le réinvestissement des revenus, les grues voisines et les politiques des utilisateurs.

PPB prévoit mettre en œuvre graduellement la politique en 2024, sous réserve d’autres consultations avec les intervenants nationaux et internes, l’AAPCB, le CCAPRP et les groupes de discussion. De plus amples renseignements suivront lorsque la politique sera finalisée.

Le groupe discute du moment et de la mise en œuvre de cette politique, et PPB déclare qu’elle est toujours proposée et qu’il y aura d’autres consultations. On demande également si PPB se départit de toutes les grues, et PPB répond que cela ne fait pas actuellement partie du plan proposé. L’objectif est de concentrer les ressources limitées de PPB sur les grues qui sont le plus nécessaires et qui appuient le mieux le mandat.

8. Sujets proposés à l’ordre du jour du CCAPRP

1. Navires servant de domicile

   PPB mentionne qu’il n’y a pas de politique de PPB sur les navires servant de domicile en particulier, mais que les AP doivent élaborer leur propre politique relative aux navires servant de domicile et s’assurer qu’elle est en place au moment de décider s’il y a lieu ou non d’accueillir de tels bateaux.

   L’AAPCB a collaboré avec Darren Williams pour élaborer une entente, qui se trouve sur le site Web de l’AAPCB.

2. Dragage

   Le groupe discute des défis continus que pose le dragage aux AP. Le dragage à l’intérieur et à l’extérieur des plans d’eau des AP est devenu une préoccupation pour beaucoup d’AP. Il y a de nombreux problèmes liés au dragage, comme le financement limité et l’accès au dragage à l’extérieur de la zone de compétence de PPB. Steveston mentionne que les bateaux doivent attendre que la marée monte pour pouvoir accéder en toute sécurité aux quais.

   Le Conseil demande à PPB de continuer à préconiser un financement accru de la part de l’AC nationale pour cette question. Le Conseil recommande d’intégrer une redevance pour les sédiments lorsque les propriétaires sont invités à renouveler leur permis de pêche afin que l’argent puisse aider à répondre au besoin criant de plus de dragages. Le Conseil convient également que si les déblais de dragage pouvaient être recyclés au lieu d’être éliminés, cela pourrait aider à réduire le coût global du processus. À l’heure actuelle, il y a beaucoup de procédures à suivre pour éliminer des matières en mer en raison de préoccupations environnementales, et ces procédures peuvent retarder tout progrès.

3. Dotation en personnel

   Le groupe est d’avis que la discussion précédente a suffisamment porté sur ce sujet. Personne n’a autre chose à ajouter.

9. Examen du mandat

Étant donné le peu de temps qu’il restait, le groupe décide qu’il serait préférable d’examiner le mandat et le code de conduite lors d’une prochaine réunion. PPB a recommandé quelques changements mineurs au document, qui sera transmis par courriel au CCAPRP afin d’obtenir des commentaires.

Mesure de suivi: PPB enverra un courriel au CCAPRP pour demander des commentaires sur le mandat et les recommandations de modification du code de conduite. Fait le 29 septembre 2023 .

10. Table ronde

Mesures de suivi découlant de la présente réunion:

Date des prochaines réunions: Fin février/début mars 2024. Possiblement entre 26 février et le 10 mars.